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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEREC
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ARVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVAL
CEREC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579954
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque ARVAL

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CEREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREC domicilié(e) 2 rue René Fourchet, 59245 RECQUIGNIESSOMENOR (Société Anonyme),194 boulevard Faidherbe, 59506 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque ARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVAL est expirée depuis le 13 mars 2000.

CEREC a également déposé les autres marques suivantes : EURO-FICHES , PALREC , C.E.R.E.C.


CEREC (Société Anonyme) - 2 rue René Fourchet, 59245 RECQUIGNIESSOMENOR (Société Anonyme),194 boulevard Faidherbe, 59506 DOUAI - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

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